Bibliothèque de documents
Journal de la 808ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 janvier 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration liminaire de M. Wim Geerts, Directeur général des affaires politiques au Ministère des affaires étrangères des Pays-Bas (annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Séminaire de haut niveau sur la doctrine militaire, prévu les 16 et 17 février 2016 (Autriche, annexe 4).
Décision No 8/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 16 décembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires.
Journal de la 807ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 décembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/15 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation du Séminaire de haut niveau de l’OSCE sur les doctrines militaires. Déclaration Finale de la Présidence Norvégienne du FCS par S. E. M. Robert Kvile, Président du Forum pour la Coopération en matière de sécurité (Serbie, annexe 3). Contribution financière au Programme de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) et au programme-cadre pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (République tchèque, annexe 4; Monténégro, annexe 5). Treizièmes consultations annuelles sur l’examen de la mise en oeuvre du Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, qui ont eu lieu le 11 décembre 2015.
Journal de la 1089ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 février 2016
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre adjoint des affaires étrangères de l’Azerbaïdjan, S. E. M. Araz Azimov. Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Liberté d’expression dans l’espace de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapports faisant état de menaces du chef de la République tchétchène de la Fédération de Russie à l’encontre de membres de l’opposition politique. Rapport sur les Activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de la Turquie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur T. İldem. Lancement d’un missile balistique en République populaire démocratique de Corée le 7 février 2016. Élections législatives prévues en Irlande le 26 février 2016.
Décision No 6/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 4 novembre 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la vingt-sixième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Décision No 5/15 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 30 septembre 2015
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur la date de la Réunion de 2015 des chefs des centres de vérification.
Journal de la 802ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, l’Ukraine, le Luxembourg-Union européenne et les États-Unis d’Amérique ont exprimé leurs condoléances à la Roumanie à la suite de l’événement tragique qui s’est produit à Bucarest et à la Fédération de Russie à la suite du récent crash d’avion. La Fédération de Russie a aussi exprimé ses condoléances à la Roumanie ainsi que sa gratitude pour les marques de sympathie. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; France, annexe 3). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/15 sur les dates et le lieu de la vingt-sixième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.
Journal de la 801ère séance plénière du Forum
Publishing date: 28 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé intitulé « Acteurs promouvant le contrôle démocratique des forces armées – rôle des institutions de médiateurs », présenté par M. H. Born, Directeur adjoint de la division de recherche, Centre de Genève pour le contrôle démocratique des forces armées (DCAF), et M. W. McDermott, administrateur de projets, DCAF. Exposé intitulé « L’Ombudsman parlementaire pour les Forces armées norvégiennes », présenté par M. R. Linaker, Ombudsman parlementaire pour les Forces armées norvégiennes, et M. B. Gahre, Directeur, Bureau du Commissaire parlementaire aux Forces armées norvégiennes. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1, annexe 2; Roumanie, annexe 3; Ukraine, annexe 4). Séminaire de haut niveau sur les doctrines militaire, prévu les 16 et 17 février 2016 (Suède, annexe 5).
Journal de la 800ème séance plénière du Forum
Publishing date: 21 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur les perspectives nordiques concernant la situation actuelle de sécurité en Europe et l’importance des mesures de confiance et de sécurité et de la transparence, faits par M. S. Efjestad, Directeur politique, Ministère norvégien de la défense, et M.J. Lagerlöf, Directeur général adjoint, Chef du département de la stratégie et de la politique de sécurité, Ministère suédois de la défense (Finlande, également au nom du Danemark, de l’Islande et de la Suède, annexe 1; Islande, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 3). Exposé sur l’exercice militaire Dragon-15, qui se déroule du 13 au 23 octobre 2015 (Pologne, annexe 4). Séminaire de haut niveau sur la doctrine militaire, prévu les 16 et 17 février 2016 (Pays-Bas, annexe 5).
Journal de la 799ème séance plénière du Forum
Publishing date: 14 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Countering terrorism, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, la Pologne, l’Autriche, l’Ukraine, le Canada, la Serbie et la Suisse ont transmis leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes en Turquie. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour cette expression de sympathie. Exposé sur l’évolution de la doctrine militaire fait par le lieutenant-colonel J. Hansson, Forces armées suédoises, Département Politique et Plans. Exposé intitulé « Doctrine opérationnelle commune norvégienne: origine, révision et buts » fait par le lieutenant-colonel P. Ydstebø, École de commandement et d’état-major de la défense norvégienne, Département Stratégie et opérations militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1). Atelier conjoint Serbie-Suisse sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité – examen et perspectives: établissement de normes, contrôle parlementaire et sensibilisation, tenu à Belgrade du 6 au 9 octobre 2015 (Serbie, annexe 2).