Bibliothèque de documents
Intervention de la Suiss se en réponse au rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains, Maria Grazia Giammarinaro
Publishing date: 16 mai 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains
Publishing date: 16 mai 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 47ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 1 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de Mme Janet Napolitano, Secrétaire à la sécurité intérieure des Etats-Unis. Le Président du Conseil permanent a informé la séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent que le Président en exercice avait, dans une lettre en date du 30 juin 2011 (voir l’annexe au présent journal), annoncé l’adoption, par une procédure d’approbation tacite, de la Décision du Conseil ministériel No 2/11 sur la nomination du Secrétaire général de l’OSCE (voir le document MC.DEC/2/11, dont le texte est joint au présent journal).
Journal de la 918ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juin 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Media freedom and development, Roma and Sinti
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Centre de l’OSCE à Astana. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 1042 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Réponse à une déclaration concernant la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique faite par la Fédération de Russie à la 916ème séance du Conseil permanent. Déplacement de résidents roms de Baia Mare (Roumanie). Déclaration conjointe des présidents des États co-présidents du Groupe de Minsk de l’OSCE à Los Cabos (Mexique), le 19 juin 2012. Premier anniversaire de la présentation du rapport sur la Biélorussie au Conseil permanent par le Rapporteur de l’OSCE désigné dans le cadre du Mécanisme de Moscou. Rapport sur les activités du Président en exercice. Publication, par les États-Unis d’Amérique, du Rapport 2012 sur la traite des personnes et reconnaissance, par le Département d’État américain, des « Héros de la lutte contre l’esclavage moderne ». Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2012. Présidence de la Conférence sur l’interaction et les mesures de confiance en Asie (CICA) par la Turquie. Conférence ministérielle des États du coeur de l’Asie consacrée à l’Afghanistan, tenue à Kaboul le 14 juin 2012.
Journal de la 914ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 mai 2012
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à l’Italie à la suite du tremblement de terre qui s’est récemment produit dans le nord du pays. Au nom du Conseil, le Président a souhaité la bienvenue au nouvel Ambassadeur de Thaïlande en Autriche, S.E. M. S. Suriyawongse. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Exposé du Chef de l’Initiative pour la sécurité publique au Kirghizistan. Droits de l’homme des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains
Publishing date: 31 mai 2012
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 894ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 décembre 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Good governance, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains.Décision No 1012 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 1013 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 1014 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 1015 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1016 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 1017 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE an Tadjikistan. Décision No 1018 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision No 1019 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 1020 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 1021 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 1022 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 1023 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision No 1024 sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE. Décision No 1025 sur la révision du Budget unifié de 2011.Décision No 1026 sur fermeture du Bureau de l’OSCE à Zagreb; le texte de cette décision est joint au présent journal (Pologne-Union européenne, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Dix-huitième cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 14 décembre 2011. Situation en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Attaque perpétrée récemment à Liège (Belgique). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire V. C. contre la Slovaquie. Fourniture d’une assistance humanitaire par la Fédération de Russie dans le nord du Kosovo.
Décision No. 1006 du Conseil permanent
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Journal de la séance spéciale du Conseil permanent (877ème séance plénière)
Publishing date: 29 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1006 sur l’ordre du jour de la Réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision).
Journal de la 876ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 juillet 2011
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Elections, Countering terrorism, Gender equality, Media freedom and development, National minority issues, Roma and Sinti, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Les attaques perpétrées à Oslo et sur l’île d’Utoya en Norvège. A propos de la décision relative à l’ordre du jour de la réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration du génocide des Roms et des Sintis d’août 1944. Événements provoqués par les unités spéciales de la police du Kosovo aux postes-frontières du Nord du Kosovo. Mots d’adieu au Représentant permanent de la Norvège auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur G. Vik, au Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gy. Molnar, ainsi qu’au Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Azimov.