Bibliothèque de documents
Journal de la 1273ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture. Néonazisme en République tchèque. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Faits récents survenus en Biélorussie dans le contexte des prochaines élections présidentielles. Procès de la journaliste Mme Svetlana Prokopyeva en Fédération de Russie. Plébiscite constitutionnel en Fédération de Russie. Élections législatives prévues au Monténégro le 30 août 2020. Publication du rapport 2020 sur la traite des personnes par le Département d’État des États-Unis. Élections législatives tenues en Mongolie le 24 juin 2020. Proposition conjointe de projet de déclaration sur la solidarité et la coopération face aux défis posés par la pandémie du Covid-19.
Journal de la 1248ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 novembre 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1349 sur le calendrier de la vingt-sixième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Rapport du Représentant spécial et Coordinateur de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quatre-vingt sixième anniversaire de l’Holodomor. Détention illégale de V. Gaprindashvili. Élections législatives tenues en Biélorussie le 17 novembre 2019. Vingt-quatrième anniversaire de l’Accord de paix de Dayton.
Journal de la 1191ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 juillet 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2017 et Rapport du vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1300 sur l’amendement du Statut et du Règlement du personnel de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1301 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2017 et le rapport du vérificateur extérieur. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1302 sur la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Législation sur l’enseignement en Lettonie. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, célébrée le 26 juin 2018. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. État de droit et défenseurs des droits de l’homme en Turquie. État de droit et défenseurs des droits de l’homme en Fédération de Russie. Attaques contre des établissements roms en Ukraine. Quarante-quatrième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 19 et 20 juin 2018. Élections présidentielles et législatives anticipées tenues en Turquie le 24 juin 2018. Publication par le Département d’État des États-Unis du rapport 2018 sur la traite des personnes.
Journal de la 1168ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 décembre 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1283 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1284 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Liberté d’expression en Fédération de Russie. Interdiction des activités des personnes LGBTI en Turquie. Accès à la justice en Azerbaïdjan. Journée internationale des droits de l’homme, observée le 10 décembre 2017. Référendum consultatif sur la loi relative aux services de renseignement et de sécurité, devant se tenir aux Pays-Bas le 21 mars 2018. Élection présidentielle en République tchèque, devant se tenir les 12 et 13 janvier 2018.
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains, Ambassadrice Madina Jarbussynova
Publishing date: 14 décembre 2017
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains, Ambassadrice Madina Jarbussynova
Publishing date: 15 décembre 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE en réponse à la Représentante spéciale et coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains, Ambassadrice Madina Jarbussynova
Publishing date: 17 décembre 2015
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1078ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 19 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, M. Ilkka Kanerva. Rapport de la Haute Commissaire pour les minorités nationales. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1180 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1181 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1182 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1183 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1184 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1185 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Luxembourg-Union européenne, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1186 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1187 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1188 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1189 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1190 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Libération de M. A. Yunusov en Azerbaïdjan. Participation de membres de groupes terroristes à des manifestations de l’OSCE (Tadjikistan, annexe). Société de défense des droits de l’homme et humanitaire Memorial en Fédération de Russie. Libération de M. M. Juraev en Ouzbékistan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Sommet de La Valette de 2015 sur la migration tenu les 11 et 12 novembre 2015.
Journal de la 1071ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 octobre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Gestion des frontières
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, les États Unis d’Amérique, la Suisse, le Canada, la Géorgie, la Norvège, la Mongolie, la Biélorussie, le Turkménistan, la Fédération de Russie, le Saint-Siège, l’Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Kirghizistan, l’Arménie, l’Ouzbékistan et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis en Turquie le 10 octobre 2015. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour leurs marques de sympathie. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; et du Comité sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 11 octobre 2015. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2015. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Rapport du Bureau néerlandais pour la sécurité sur la destruction du vol Malaysian Airlines MH17 (Australie (partenaire pour la coopération, annexe 1). Publication du rapport international sur la liberté de religion pour 2014 par le Département d’État des États-Unis. Visite effectuée récemment par des représentants permanents auprès de l’OSCE dans un centre de formation militaire à Yavoriv (Ukraine). Élections législatives prévues en Croatie le 8 novembre 2015. Journée nationale de commémoration de l’holocauste, observée le 9 octobre 2015 (Roumanie, annexe 2). Informations sur les efforts visant à faire face à l’afflux continu de réfugiés et de migrants en Europe. Référendum sur des amendements constitutionnels en Arménie.
Journal de la 1067ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 septembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Economic activities, Gestion des frontières, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue à la nouvelle Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice Véronique Roger-Lacan. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Manuel de droit de la guerre du Ministère de la défense des États-Unis d’Amérique. Persécution de journalistes russes en Moldavie et restrictions des activités de journalistes russes en Lettonie. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Violations du cessez-le-feu le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan et à la frontière arméno-azerbaïdjanaise. Rapport sur les activités du Président en exercice. Migration et crise des réfugiés dans l’espace de l’OSCE.